- Le Département
Assemblée départementale : Session d'automne le 22 septembre 2025
Les élus départementaux se réuniront en session publique le lundi 22 septembre à 14h à l'Hôtel du Département, sous la présidence de Christian Coail. La session sera retransmise en direct sur cotesdarmor.fr
Ordre du jour
Pour rappel : dans le cadre du plan VIGIPIRATE, le public est invité à s’inscrire en ligne pour assister à la session en tribune publique. Une pièce d’identité sera demandée pour accéder à la salle.
A l'ordre du jour de cette session :
COMMISSION DU SERVICE PUBLIC
1.1 Déploiement d'une démarche globale de prévention et de détection des risques d'atteintes à la probité
COMMISSION DES SOLIDARITÉS HUMAINES
2.1 Contrat départemental de prévention et de protection de l'enfance 2025-2027
2.2 Contractualisation entre le Département et l'Etat : Contrat Local des Solidarités et Contrat pour l'Insertion et l'Emploi dans le cadre de la réforme pour le plein emploi 2025
2.3 Révision du règlement intérieur des garanties d'emprunt
COMMISSION DE LA CITOYENNETÉ
5.1 Renforcer la démocratie et le lien citoyen
5.2 Schéma départemental des enseignements artistiques
5.3 Nouvelle desserte documentaire BCA
5.4 Culture Social
Inscription à la tribune publique
Contacts
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Conseil départemental des Côtes d'Armor
9 place du Général de Gaulle, Saint-BrieucTel. : 02 96 62 62 22
Les champs marqués d'un astérisque (*) sont obligatoires.
