- Le Département
Assemblée plénière ordinaire du 22 juin 2026
Publié le
15 juin 2026
Les élus départementaux se réuniront en session publique le lundi 22 juin à l'Hôtel du Département, sous la présidence de Christian Coail, à partir de 11h. La session sera retransmise en direct sur cotesdarmor.fr
Ordre du jour
- COMMISSION DU SERVICE PUBLIC
1.1 Démarche d'évaluation environnementale du budget des Côtes d'Armor 2026
1.2 Espace aquatique de Dinan Agglomération
1.3 Composition de la commission de délégation de service public - Nouvelle élection des membres
1.4 Composition de la commission d'appel d'offres - Nouvelle élection des membres - COMMISSION DES SOLIDARITÉS HUMAINES
2.1 Schéma départemental de Prévention et Lutte contre les Violences faites aux Femmes 2026-2028
2.2 Evolution du projet de service de la pouponnière - Rémunération des assistantes et assistants familiaux
2.3 Convention de coopération entre les services de l'Aide Sociale à l'Enfance et les services de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent
2.4 Charte académique d'Éducation à la Vie Affective, Relationnelle et à la Sexualité (EVARS) - COMMISSION DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
3.1 Société Nationale de sauvetage en Mer - COMMISSION JEUNESSE ET CITOYENNETÉ
4.1 Conseil départemental des collégiennes et collégiens : résultats et projets lauréats
4.2 Lecture publique - charte documentaire de la BCA
4.3 Projet Scientifique, Culturel et Educatif des Archives départementales 2025-2028
4.4 Adoption d'une charte éthique du mécénat et création d'une fondation sous égide pour le sport costarmoricai
Inscription à la tribune publique
Pour rappel : dans le cadre du plan VIGIPIRATE, le public est invité à s’inscrire en ligne pour assister à la session en tribune publique. Une pièce d’identité sera demandée pour accéder à la salle.
Contacts
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Conseil départemental des Côtes d'Armor
9 place du Général de Gaulle, Saint-BrieucTel. : 02 96 62 62 22
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